@@ -602,12 +602,12 @@ VATIsUsedExampleFR= En France, il s'agit des sociétés ou organismes ayant choi
VATIsNotUsedExampleFR= En France, il s'agit des associations ne déclarant pas de TVA ou sociétés, organismes ou professions libérales ayant choisi le régime fiscal micro entreprise (TVA en franchise) et payant une TVA en franchise sans faire de déclaration de TVA. Ce choix fait de plus apparaitre la mention "TVA non applicable - art-293B du CGI" sur les factures.
##### Local Taxes #####
LocalTax1ManagementES= Gestion RE
LocalTax1IsUsedDescES= Le taux de RE proposé par défaut lors de la création de propale, facture, commande, etc... répond à la règle standard suivante:<br>Si acheteur non assujetti à RE, RE par défaut=0. Fin de règle.<br>Si acheteur non assujetti à RE alors RE par défaut. Fin de règle.<br>
LocalTax1IsUsedDescES= Le taux de RE proposé par défaut lors de la création de propale, facture, commande, etc... répond à la règle standard suivante:<br>Si acheteur non assujetti à RE, RE par défaut=0. Fin de règle.<br>Si acheteur assujetti à RE alors RE par défaut. Fin de règle.<br>
LocalTax1IsNotUsedDescES= Le taux de RE proposé par défaut est 0. Fin de règle.
LocalTax1IsUsedExampleES= En Espagne, ce sont des professionnels sous réserve de certaines sections spécifiques de l'IAE Espagnol.
LocalTax1IsNotUsedExampleES= En Espagne, ce sont des sociétés en commandite, les sociétés anonymes, etc... et les individus (autonomes) sous réserve de certaines sections de l'IAE Espagnol.
LocalTax2ManagementES= Gestion IRPF
LocalTax2IsUsedDescES= Le IRPF proposé par défaut lors de la création de propale, facture, commande, etc... répond à la règle standard suivante:<br>Si vendeur non assujetti à IRPF, IRPF par défaut=0. Fin de règle.<br>Si vendeur non assujetti à IRPF alors IRPF par défaut. Fin de règle.<br>
LocalTax2IsUsedDescES= Le IRPF proposé par défaut lors de la création de propale, facture, commande, etc... répond à la règle standard suivante:<br>Si vendeur non assujetti à IRPF, IRPF par défaut=0. Fin de règle.<br>Si vendeur assujetti à IRPF alors IRPF par défaut. Fin de règle.<br>
LocalTax2IsNotUsedDescES= Le IRPF proposé par défaut est 0. Fin de règle.
LocalTax2IsUsedExampleES= En Espagne, ce sont des professionels autonomes et indépendants qui offrent des services, et des sociétés qui ont choisi le système fiscal du modules.
LocalTax2IsNotUsedExampleES= En Espagne, ce sont des sociétés qui ne sont pas soumises au système fiscal du module.
